Demander un passeport

Dans ce menu, vous pouvez choisir parmi les différents types de passeports à demander.

Attention : pour demander un passeport détaillé (qui contient les informations généalogiques de votre cheval ou poney), vous devez vous adresser au stud-book de votre poney.

Passeport standard/I & R (passeport vierge)

Pour demander un passeport standard ou I & R, veuillez suivre les étapes suivantes :

1. Lorsque le poulain est né aux Pays-Bas, le détenteur demande le passeport standard auprès de l'autorité compétente.
2. Le vétérinaire/conseiller en passeport équin implante la puce électronique au poulain.
3. L'autorité compétente délivre le passeport.
4. Le passeport est envoyé par courrier recommandé au propriétaire du poulain.

Vous pouvez faire une demande de passeport standard en ligne via le lien ci-dessous :

Demander un passeport standard

Duplicata du passeport

Une demande de duplicata de passeport est déposée :

• Lorsque le passeport d'origine a été égaré et que l'identité du cheval ou du poney peut être établie.
• Lorsque le cheval ou le poney n'a pas été identifié dans les délais fixés.

Étant donné qu'il existe plusieurs options en matière de passeports (vierge/complet/étranger), nous vous proposons ci-dessous un aperçu des démarches à effectuer pour chaque type de passeport :

Duplicata de passeport (passeport complet)

1. Le détenteur dépose une demande auprès du GI/de l'association du livre généalogique.
2. Le vétérinaire/conseiller en passeport équin se rend chez le propriétaire pour lire la puce et remplir le formulaire de demande.
3. Le formulaire de demande est envoyé au GI/à l'association du livre généalogique.
4. L'association du livre généalogique délivre un passeport.
5. GI vérifie ces documents et les envoie par courrier recommandé au demandeur.

Duplicata de passeport (passeport étranger)

1. Le détenteur dépose une demande auprès du GI/de l'association du livre généalogique.
2. Le vétérinaire/conseiller en passeport équin se rend chez le propriétaire pour lire la puce et remplir le formulaire de demande.
3. Le formulaire de demande est envoyé au GI/à l'association du livre généalogique.
4. Le GI envoie une demande de duplicata de passeport à une organisation étrangère.
5. Une organisation étrangère délivre un passeport.
6. GI Nederland vérifie ces documents et les envoie par courrier recommandé au demandeur.

Duplicata de passeport (passeport standard/vierge)

1. Le titulaire dépose une demande auprès du GI.
2. Le vétérinaire/conseiller en passeport équin se rend chez le propriétaire pour lire la puce et remplir le formulaire de demande.
3. Le formulaire de demande est envoyé à GI.
4. Le GI remet le passeport.
5. GI vérifie ces documents et les envoie par courrier recommandé au demandeur.

Questionnaire pour la demande d'un duplicata de passeport

Passeport de remplacement

On demande un passeport de remplacement :

• Lorsque le passeport original du cheval a été égaré et qu'il est impossible d'établir l'identité du cheval.
• Lorsque le passeport original du cheval a été égaré et qu'il n'existe aucune indication ni preuve qu'un passeport ait déjà été délivré pour cet animal.
• La puce ou le passeport a été retiré, modifié ou remplacé sans l'autorisation de l'autorité compétente (NVWA) de l'établissement où le cheval ou le poney est habituellement détenu.

Pour demander un passeport de remplacement, veuillez suivre les étapes suivantes :

1. Le titulaire dépose une demande auprès de l'Office des marques.
2. GI vérifie s'il est possible de trouver des informations sur l'animal.
3. Le vétérinaire/conseiller en passeport équin se rend chez le propriétaire pour lire la puce et déposer le formulaire de demande.
4. Le formulaire de demande est transmis à GI.
5. Le GI remet le passeport.
6. GI vérifie ces documents et les envoie par courrier recommandé au demandeur.

Questionnaire pour la demande d'un passeport de remplacement

Passeport perdu ou endommagé

Dans ce cas, il faut demander un duplicata de passeport.

Questionnaire pour la demande d'un duplicata de passeport